infraction aux règles

infraction aux règles
нарушение правил

Dictionnaire Français-Russe d'économie. - Lutetia Rossica. . 2005.

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  • Règles du rugby à xv — Ballon de rugby à XV. Les règles du rugby à XV sont édictées par l International Rugby Board. Une équipe dispose du ballon grâce à une remise en jeu, par un coup de pied tombé, une mêlée ou une touche. Cette équipe peut choisir d avancer en… …   Wikipédia en Français

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  • Règles de priorité en france — Il existe sur le réseau routier français cinq régimes de priorité : La priorité à droite Le stop Le Cédez le passage La priorité ponctuelle Le caractère prioritaire d une voie Sommaire 1 Les véhicules à moteur 1.1 La priorité à droite 1 …   Wikipédia en Français

  • Règles du rugby à XV — Ballon de rugby à XV. Les règles du rugby à XV sont édictées par l International Rugby Board. Une équipe dispose d un ballon grâce à une remise en jeu, par un coup de pied tombé, une mêlée, une touche, ou une récupération (turnover) dans le cours …   Wikipédia en Français

  • Règles de priorité en France — Il existe sur le réseau routier français cinq régimes de priorité : La priorité à droite Le stop Le Cédez le passage La priorité ponctuelle Le caractère prioritaire d une voie Sommaire 1 Les véhicules à moteur 1.1 La priorité à droite 1.2 …   Wikipédia en Français

  • infraction — [ ɛ̃fraksjɔ̃ ] n. f. • 1250; lat. infractio, de frangere « briser » → enfreindre 1 ♦ Violation d un engagement, d une loi, d une convention. ⇒ contravention, dérogation, faute, manquement, rupture, transgression. Infraction à une règle, au… …   Encyclopédie Universelle

  • Règles du London Prize Ring — Portrait de Jack Broughton En 1743, le britannique Jack Broughton élabore une liste de règles appelées London Prize Ring rules encadrant les combats de boxe à mains nues. Promulguées en 1838 et révisées en 1853, ces 29 règles ont été appliquées… …   Wikipédia en Français

  • Infraction (France) — Infraction en droit pénal français Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

  • Infraction En Droit Pénal Français — Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

  • Infraction en droit penal francais — Infraction en droit pénal français Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français


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